Approbation n° 26-289 du 23 juillet 2026
Société : BANQUE STELLANTIS FRANCE
Prospectus de base approuvé à l’occasion d’un programme d’admission de titres de créance pour un montant nominal maximum de 4.000. 000.000 € .
Nota :
Le prospectus de base incorpore par référence :
− certaines sections du rapport annuel 2025 en anglais ainsi que le rapp ort des commissa ires aux comptes ,
− la rubrique « terms and conditions » des prospectus de base qui ont reçu les numéro s d’approbation 25- 306 le 21 juillet 202 5, 24-323 le 16 juillet 2024 et 23-295 le 10 juillet 2023 .