Approbation n° 26 – 316 du 14 août 2026
Société : CREDIT AGRICOLE SA
Prospectus de base approuvé à l’occasion d’un programme d’émission par offre au public et/ou d’admission de titres de créance.
Nota :
Le prospectus de base incorpore par référence :
- le communiqué de presse du 18 novembre 2025 relatif au plan à moyen terme 2028 du Groupe Crédit Agricole,
- certaines sections du document d’enregistrement universel 2025 déposé auprès de l’AMF le 27 mars 2026 sous le n° D. 26-0155 et de son amendement déposé le 7 août 2026 sous le n° D. 26-0155-A02, incluant les comptes consolidés semestriels résumés du Groupe Crédit Agricole SA et du Groupe Crédit Agricole au 30 juin 2026 ainsi que le rapport d’examen limité des commissaires aux comptes,
- les sections "Modalités Générales des Titres", "Modalité "Définitions"", "Modalités Supplémentaires", "Annexe 1 – Modalités des Actifs", "Annexe 2 – Modalités de Détermination du Coupon et du Remboursement Standard", "Annexe 3 – Modalités de la Caractéristique de Détermination du Coupon Mémoire", "Annexe 4 – Modalités des Evènements Déclencheurs du Remboursement Anticipé" et "Annexe 5 – Modalités des Méthodes de Remboursement" du prospectus de base qui a reçu le numéro d’approbation 23-443 le 23 octobre 2023,
- les sections "Modalités Générales des Titres", "Modalité "Définitions"", "Modalités Supplémentaires", "Annexe 1 – Modalités des Actifs", "Annexe 2 – Modalités de Détermination du Coupon et du Remboursement Standard", "Annexe 3 – Modalités de Détermination du Coupon et du Remboursement Combiné" ; "Annexe 4 – Modalités de la Caractéristique de Détermination du Coupon Mémoire", "Annexe 5 – Modalités des Evènements Déclencheurs du Remboursement Anticipé" et "Annexe 6 – Modalités des Méthodes de Remboursement" du prospectus de base qui a reçu le numéro d’approbation 24-367 le 14 août 2024,
- les sections intitulées "Modalités Générales des Titres", "Modalité “Définitions”", "Modalités Supplémentaires", "Annexe 1 – Modalités des Actifs", "Annexe 2 – Modalités de Détermination du Coupon et du Remboursement Standard", "Annexe 3 – Modalités de Détermination du Coupon et du Remboursement Combiné", "Annexe 4 – Modalités de la Caractéristique de Détermination du Coupon Mémoire", "Annexe 5 – Modalités des Evènements Déclencheurs du Remboursement Anticipé" et "Annexe 6 – Modalités des Méthodes de Remboursement" du prospectus de base qui a reçu le numéro d'approbation 25-344 par l'AMF le 14 août 2025.